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Le site internet https://francouzstinasteri.systeme.io/ (ci-après le « Site ») est édité par la société Francouzština s Teri, micro-entreprise, dont le siège social est situé 16 rue de la planche au gué - 44 300 Nantes - France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 89074293500012 (ci-après le « Prestataire »), adresse e-mail : francouzstinasteri@gmail.com


ARTICLE 2 – SITE INTERNET


Le Prestataire est le directeur éditorial du Site et en est également le directeur de publication.

Le Site est hébergé par : OVH

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Siège social : 2, rue Kellerman – 59100 Roubaix – France


ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ


Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, le Prestataire s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Prestataire ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 4 – POLITIQUE DE COOKIES

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ARTICLE 5 – MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES


Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque l’utilisateur accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.


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Les présentes mentions légales sont régies et soumises au droit français, et notamment aux dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ainsi que la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 Informatique et Libertés.


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Dernière mise à jour : 25/11/2021


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